Au titre de l'armement basique, quels navires la division 240 dispense-t-elle de ligne de mouillage ?
- A Les navires à voile dont le déplacement lège est inférieur à 250 kg
- B Les véhicules nautiques à moteur
- C Les navires motorisés dont le déplacement lège est inférieur à 250 kg, quelle que soit leur puissance
- D Tous les navires non habitables tant qu'ils restent à moins de 2 milles d'un abri
Réponse
A, Les navires à voile dont le déplacement lège est inférieur à 250 kg et B, Les véhicules nautiques à moteur
Le point 6 de l'article 240-2.03 dresse une liste de trois dispensés, sous la responsabilité du chef de bord : le navire à voile de moins de 250 kg de déplacement lège, le navire motorisé de moins de 250 kg dont la puissance propulsive ne dépasse pas 4,5 kW, et le véhicule nautique à moteur. Pour un navire à moteur, le poids seul ne suffit donc pas, c'est ce que la proposition c laisse tomber. Et la dispense ne tient jamais à la zone de navigation.
Source
- Division 240, article 240-2.03, point 6
Cette question porte sur incendie et mouillage. La fiche donne la règle, et les autres questions qui la vérifient.