D’où viennent les images

Aucun visuel dont dépend une réponse n’est produit par un générateur d’images. Les balises, marques et pictogrammes viennent de Wikimedia Commons, avec leur licence d’origine. Les feux de navires sont dessinés par un composant du site, à partir des règles du RIPAM.

Aucun visuel externe pour l’instant.

Textes réglementaires

Les extraits d’arrêtés et de décrets cités viennent de Légifrance, publiés sous Licence Ouverte 2.0. Le texte du RIPAM utilisé comme document de travail est celui mis en ligne par le ministère chargé de la mer ; la référence juridique reste le décret n° 77-733 du 6 juillet 1977.