Ton embarcation n'a ni plaque constructeur ni plaque signalétique. Où lis-tu le nombre maximal de personnes à bord ?
- A Sur l'acte de francisation
- B Dans le manuel d'utilisateur
- C Sur la carte de circulation
- D Sur le certificat d'immatriculation
Réponse
B, Dans le manuel d'utilisateur
L'article 240-2.01, alinéa 1, impose de ne jamais dépasser en navigation le nombre maximal de personnes à bord ni la charge maximale recommandée, sauf force majeure. Il précise où ces valeurs figurent : sur la plaque constructeur ou la plaque signalétique et, pour les engins qui en sont dépourvus, dans le manuel d'utilisateur. Les documents administratifs du bateau, acte de francisation ou pièces d'immatriculation, identifient le navire mais ne portent pas ces valeurs.
Source
- Division 240, article 240-2.01, alinéa 1
Cette question porte sur nombre de personnes et charge. La fiche donne la règle, et les autres questions qui la vérifient.